2024
001 arrêté permanent SDE 24 éclairage public
002 arrêté permanent alignement individuel impasse du Gros Chêne
005 arrêté de police de circulation Bourg du Bost remplacement poteaux
006 arrêté de police de circulation Bourg du Bost fibre optique
007 arrêté de police de circulation Bourg du Bost reseau télécom
008 arrêté de police de circulation Bourg du Bost fibre optique
009 arrêté de police de circulation Bourg du Bost réseau télécom
010 arrêté de police de circulation Bourg du Bost réseau télécom
011 arrêté permanent portant sur la défense extérieure contre l’incendie
012 arrêté de police de circulation Bourg du Bost travaux Lanxade
013 arrêté de police de circulation Bourg du Bost sur la D20
014 arrêté de police de circulation Bourg du Bost sur la D100
2023
001 arrêté de circulation impasse du Gros Chêne
004 arrêté permanent de police de circulation Bourg du Bost
006 arrêté de circulation Chemin du Chalet
007 arrêté de permis de stationner Chemin du Chalet
008 arrêté de circulation commune de BOURG DU BOST
009 arrêté autorisant à titre exceptionnel l’ouverture de débit de boissons temporaires
011 arrêté de circulation SAUR
2022
001 arrêté portant modification des limites de l’agglomération de Bourg du Bost
002 arrêté installation conteneurs poubelles SMD3
003 arrêté autorisation permanente camion SMD3
006 arrêté règlementation des coupures de l’éclairage public sur le territoire de la commune
007 arrêté portant sur la présence d’animaux sur l’espace public communal
008 arrêté déviation échafaudage route de l’Église
009 arrêté travaux route de la Palombière
2021
001 arrêté municipal sur une déviation de la circulation pour travaux route départementale n°100E
003 arrêté ouverture ERP multiple rural
004 arrêté débit de boissons temporaire brocante 29082021
007 arrêté portant règlementation du stationnement abusif