Séances du Conseil

Séances des Conseils Municipaux

2022

Vendredi 3 juin 2022:

  • Contrat photocopieur
  • Délégué à la protection des données (RGPD)
  • Vente parcelle ZE 34
  • Modification horaires éclairage publique
  • DM rotofil sur batterie
  • DM BP Assainissement
  • Questions diverses :
    • Règlementation des plantations en bord de voirie ou chemin
    • Parcelles ZH46 et ZH114

Compte rendu CRCM 03062022

Vendredi 1er avril 2022:

  • Aménagement du Bourg
  • Fixation des taux d’imposition des taxes directes locales 2022
  • Suppression poste
  • Questions diverses :
    • Bureaux des élections présidentielles
    • Lègue parcelle ZI69

Compte rendu CRCM 01042022

Vendredi 4 mars 2022:

  • Convention Assainissement ATD
  • PLUi périmètre ABF
  • Participation mutuelle employeur
  • Création de poste service technique
  • Approbation Compte de Gestion principal et assainissement 2021
  • Compte de Gestion principal et assainissement 2021
  • Affectation du Résultat budget commune et assainissement
  • Budget assainissement 2022
  • Budget commune 2022
  • Exonération de loyer de décembre 2022 du restaurant
  • Bail parcelle partielle impasse du Gros Chêne

Compte rendu CRCM 04032022

2021

Vendredi 10 décembre 2021:

  • SPA 2022
  • Assurance statutaire 2022
  • Convention d’adhésion au service de médecine professionnelle et préventive du CDG 24
  • Zéro artificialisation Nette des sols
  • Durée amortissement tracteur
  • DM admission en non-valeurs BP Assainissement
  • Questions diverses :
    • Participation employeur mutuelle
    • Budgets 2022

Compte-rendu CR 10 DECEMBRE

Vendredi 5 novembre 2021:

  • DM Assainissement ICNE
  • guichet unique dématérialisation
  • achat défibrillateur
  • Questions diverses:
    • définition des projets clefs pour étude et réalisation en investissement de 2022 à 2026
    • point sur les services du multiple rural
    • projet aménagement fontaine

Compte-rendu CR 5 NOVEMBRE

Vendredi 8 octobre 2021:

  • subventions aux associations
  • rapport annuel sur le prix et la qualité de l’eau potable 2020
  • attribution bail de petite parcelle ZH68 partielle
  • unité de méthanisation de Saint Séverin
  • achat tracteur
  • participation maison médicalisée de garde
  • DM ICNE
  • questions diverses:
    • définition des projets clefs pour étude et réalisation en investissement de 2022 à 2026
    • présentation des lignes directrices de gestion
    • participation employeur mutuelle et prévoyance

Compte-rendu CRCM01082021

Vendredi 25 juin 2021:

  • Modification inventaire du matériel du restaurant
  • Fixation des modalités de mise en œuvre du Compte Épargne Temps
  • Questions diverses :
    • 14 juillet

Compte-rendu CR 25 JUIN 2021

Mercredi 26 mai 2021:

  • Bail restaurant modification siège social
  • RODP ORANGE
  • RODP GAZ
  • RODP ENEDIS
  • DM Prêt Assainissement
  • Questions diverses :

Compte-rendu CR 26 Mai 2021

Vendredi 30 avril 2021

  • Bail restaurant
  • Participation médecin de garde
  • DM achat matériel électoral
  • Questions diverses :

Compte-rendu CR 30 AVRIL 2021