Séances des Conseils Municipaux
2022
Vendredi 3 juin 2022:
- Contrat photocopieur
- Délégué à la protection des données (RGPD)
- Vente parcelle ZE 34
- Modification horaires éclairage publique
- DM rotofil sur batterie
- DM BP Assainissement
- Questions diverses :
- Règlementation des plantations en bord de voirie ou chemin
- Parcelles ZH46 et ZH114
Compte rendu CRCM 03062022
Vendredi 1er avril 2022:
- Aménagement du Bourg
- Fixation des taux d’imposition des taxes directes locales 2022
- Suppression poste
- Questions diverses :
- Bureaux des élections présidentielles
- Lègue parcelle ZI69
Compte rendu CRCM 01042022
Vendredi 4 mars 2022:
- Convention Assainissement ATD
- PLUi périmètre ABF
- Participation mutuelle employeur
- Création de poste service technique
- Approbation Compte de Gestion principal et assainissement 2021
- Compte de Gestion principal et assainissement 2021
- Affectation du Résultat budget commune et assainissement
- Budget assainissement 2022
- Budget commune 2022
- Exonération de loyer de décembre 2022 du restaurant
- Bail parcelle partielle impasse du Gros Chêne
2021
Vendredi 10 décembre 2021:
- SPA 2022
- Assurance statutaire 2022
- Convention d’adhésion au service de médecine professionnelle et préventive du CDG 24
- Zéro artificialisation Nette des sols
- Durée amortissement tracteur
- DM admission en non-valeurs BP Assainissement
- Questions diverses :
- Participation employeur mutuelle
- Budgets 2022
Compte-rendu CR 10 DECEMBRE
Vendredi 5 novembre 2021:
- DM Assainissement ICNE
- guichet unique dématérialisation
- achat défibrillateur
- Questions diverses:
- définition des projets clefs pour étude et réalisation en investissement de 2022 à 2026
- point sur les services du multiple rural
- projet aménagement fontaine
Compte-rendu CR 5 NOVEMBRE
Vendredi 8 octobre 2021:
- subventions aux associations
- rapport annuel sur le prix et la qualité de l’eau potable 2020
- attribution bail de petite parcelle ZH68 partielle
- unité de méthanisation de Saint Séverin
- achat tracteur
- participation maison médicalisée de garde
- DM ICNE
- questions diverses:
- définition des projets clefs pour étude et réalisation en investissement de 2022 à 2026
- présentation des lignes directrices de gestion
- participation employeur mutuelle et prévoyance
Compte-rendu CRCM01082021
Vendredi 25 juin 2021:
- Modification inventaire du matériel du restaurant
- Fixation des modalités de mise en œuvre du Compte Épargne Temps
- Questions diverses :
- 14 juillet
Compte-rendu CR 25 JUIN 2021
Mercredi 26 mai 2021:
- Bail restaurant modification siège social
- RODP ORANGE
- RODP GAZ
- RODP ENEDIS
- DM Prêt Assainissement
- Questions diverses :
Compte-rendu CR 26 Mai 2021
Vendredi 30 avril 2021
- Bail restaurant
- Participation médecin de garde
- DM achat matériel électoral
- Questions diverses :
Compte-rendu CR 30 AVRIL 2021
