Séances des Conseils Municipaux
2024
vendredi 1ier mars :
- Prime de pouvoir d’achat:vote de la délibération suite avis du CST
- Instauration de l’indemnité horaire pour travaux supplémentaires
- SAUR: convention relative à l’assistance technique pour l’assainissement
- SAUR: convention pour la facturation et la perception de la redevance d’assainissement.
compte rendu conseil municipal 01032024.
vendredi 12 avril :
- Approbation des comptes de gestion, principal et assainissement 2023
- Affectation du résultat budget commune et assainissement
- Budget assainissement 2024
- Budget commune 2024
- Projets investissements 2024/2030
- Indemnité gardiennage de l’église
compte rendu conseil municipal 12032024.
vendredi 31 mai :
- Tarification cimetière
- Règlement terrain ZH16
- RODP-Enedis/Orange/GRT Gaz
- Enquête publique AHLSTROM
compte rendu conseil municipal 31052024.
2023
vendredi 6 janvier:
- Achat boulangerie et grange au consort Bartholome
Questions diverses et décisions du maire
*Travaux fibre-élagage des arbres route des Cluzeaux
*Expansion de la cuisine du restaurant
*Remplacement de la secrétaire de mairie
compte rendu conseil municipal 06012023.
vendredi 31 mars:
- Approbation compte de gestion principal et assainissement 2022
- Affectation du résultat budget commune et assainissement
- Budget assainissement 2023
- Budget commune 2023
- modification délibération 027-2022
- ATD-approbation des nouveaux statuts
- Projets investissements 2023-2026
Questions diverses
*date élagage route du Cluzeau
compte rendu conseil municipal 31032023.
vendredi 02 juin:
- Bail commercial pour la Confrérie du Bourg
- Aménagement de sécurité complémentaire dans le bourg
- Convention relative à assistance technique pour l’assainissement
- Bornage impasse du Gros Chêne
- Journée de solidarité
compte rendu conseil municipal 02062023.
vendredi 21 juillet:
- Comptabilité:passage à la nomenclature M57
- RODP Enedis 2023
- Bail parcelle EARL la Bertinie
- Location impasse du Gros Chêne
- Demande d’achat d’une partie de la parcelle ZL66 impasse du Pigeonnier
- Règlement des plantations en bord de voirie et de chemin
Questions diverses:
*avancement du projet”rachat de la boulangerie”
*aménagement parvis de l’église
compte rendu conseil municipal 21072023.
vendredi 15 septembre:
- Centre de gestion 24: nouvelle convention d’affectation à des missions temporaires
- Centre de gestion 24: désignation d’un référent déontologue élu local
- Centre de gestion 16: convention d’adhésion pour la mission de médiation préalable obligatoire(MPO)
- RODP Gaz 2023
- Présentation du rapport annuel sur le prix et la qualité du service public d’alimentation en eau potable pour l’exercice 2022
- Projets d’aménagement de la boulangerie
- Aménagement du parvis de l’église: choix du prestataire
- Mise en vente de la parcelle ZH16
- Renouvellement des membres de la commission de contrôle des listes électorales
Questions diverses:
*annulation délibération sur la journée de solidarité
*avancement budgétaire
compte rendu conseil municipal15092023.
vendredi 03 novembre:
- Remboursement assurance sinistre vitre de l’abri bus
- Convention URSAFF
- Approbation du projet extension cuisine restaurant et demande de subvention
Questions diverses:
*pose de bordures et reprise de l’allée du parking en face de l’église
*pose d’une grille sur le muret du presbytère
*information sur la reprise de travail de Me Villeneuve
*opérations d’élagage pour implantation de la fibre
*projet d’aménagement de la boulangerie
*archivage ATD
vendredi 08 décembre:
- Motion de soutien au projet de Beynac
- Création d’une unité de méthanisation sur la commune de Saint Pardouc de Dronne: avis du Conseil Municipal
- Renouvellement du contrat d’assurance avec la CNP assurance
- Aménagement du territoire: création de zones d’accélération de production d’énergie renouvelable et définition de ces zones ENR
Questions diverses:
*prime de pouvoir d’achat: institution et définitions des montants de cette prime
*projet de construction d’un bâtiment photovoltaïque en liaison avec la SEM24
*information sur la reprise de poste de la secrétaire
*sinistre salle des fêtes
*avancement projet fibre
*projet vente des murs du local multiservices
*attribution de subventions: étude des demandes
2022
Vendredi 2 décembre 2022:
- SMDE 24 : adhésion et transfert de compétence
- Convention fourrière 2023
- Recrutement agent recenseur
- Désignation d’un coordonnateur
- Renouvellement contrat statutaire
- Aménagement du Bourg
- Questions diverses et décisions du Maire :
- Projet parvis de l’Église
- Expansion de la cuisine du restaurant
- Achat de la boulangerie
- SMD3
- Carrefour de la Palombière
Compte rendu 05 CRCM 02122022
Vendredi 9 septembre 2022:
- RPQS SMDE24 2021
- Facturation bornage impasse du gros chêne
- RODP ENEDIS
- RODP ORANGE
- RODP GRTGAZ
- Modification des statuts du SDE24
- Publicité des actes
- Demandes de subventions 2022
- Tarifs salle des fêtes
- Taxe d’aménagement
- Echange de parcelle
- Questions diverses et décisions du Maire :
- Fibre
- Divagation des animaux
- Ancienne boulangerie
Compte rendu 04 CRCM 09092022
Vendredi 3 juin 2022:
- Contrat photocopieur
- Délégué à la protection des données (RGPD)
- Vente parcelle ZE 34
- Modification horaires éclairage publique
- DM rotofil sur batterie
- DM BP Assainissement
- Questions diverses :
- Règlementation des plantations en bord de voirie ou chemin
- Parcelles ZH46 et ZH114
Compte rendu CRCM 03062022
Vendredi 1er avril 2022:
- Aménagement du Bourg
- Fixation des taux d’imposition des taxes directes locales 2022
- Suppression poste
- Questions diverses :
- Bureaux des élections présidentielles
- Lègue parcelle ZI69
Compte rendu CRCM 01042022
Vendredi 4 mars 2022:
- Convention Assainissement ATD
- PLUi périmètre ABF
- Participation mutuelle employeur
- Création de poste service technique
- Approbation Compte de Gestion principal et assainissement 2021
- Compte de Gestion principal et assainissement 2021
- Affectation du Résultat budget commune et assainissement
- Budget assainissement 2022
- Budget commune 2022
- Exonération de loyer de décembre 2022 du restaurant
- Bail parcelle partielle impasse du Gros Chêne
2021
Vendredi 10 décembre 2021:
- SPA 2022
- Assurance statutaire 2022
- Convention d’adhésion au service de médecine professionnelle et préventive du CDG 24
- Zéro artificialisation Nette des sols
- Durée amortissement tracteur
- DM admission en non-valeurs BP Assainissement
- Questions diverses :
- Participation employeur mutuelle
- Budgets 2022
Compte-rendu CR 10 DECEMBRE
Vendredi 5 novembre 2021:
- DM Assainissement ICNE
- guichet unique dématérialisation
- achat défibrillateur
- Questions diverses:
- définition des projets clefs pour étude et réalisation en investissement de 2022 à 2026
- point sur les services du multiple rural
- projet aménagement fontaine
Compte-rendu CR 5 NOVEMBRE
Vendredi 8 octobre 2021:
- subventions aux associations
- rapport annuel sur le prix et la qualité de l’eau potable 2020
- attribution bail de petite parcelle ZH68 partielle
- unité de méthanisation de Saint Séverin
- achat tracteur
- participation maison médicalisée de garde
- DM ICNE
- questions diverses:
- définition des projets clefs pour étude et réalisation en investissement de 2022 à 2026
- présentation des lignes directrices de gestion
- participation employeur mutuelle et prévoyance
Compte-rendu CRCM01082021
Vendredi 25 juin 2021:
- Modification inventaire du matériel du restaurant
- Fixation des modalités de mise en œuvre du Compte Épargne Temps
- Questions diverses :
- 14 juillet
Compte-rendu CR 25 JUIN 2021
Mercredi 26 mai 2021:
- Bail restaurant modification siège social
- RODP ORANGE
- RODP GAZ
- RODP ENEDIS
- DM Prêt Assainissement
- Questions diverses :
Compte-rendu CR 26 Mai 2021
Vendredi 30 avril 2021
- Bail restaurant
- Participation médecin de garde
- DM achat matériel électoral
- Questions diverses :
Compte-rendu CR 30 AVRIL 2021
