Séances des Conseils Municipaux
2025
Vendredi 10 janvier :
- Convention tripartite pour le calcul des allocations d’aide au retour à l’emploi
- Règlement franchise sinistre
- Règlement cierges
compte rendu conseil municipal 10012025
Vendredi 24 janvier :
- Choix locataire logement
- Contrat secrétaire de mairie
- Convention SDIS 24
compte rendu conseil municipal 24012025
Vendredi 28 février :
- Adhésion et transferts de compétences des communes de Journiac et de St Vincent de Cosse au SMDE24
- Demande association de chasse / réservation de la salle des fêtes.
- Décision suite aux réponses de l’appel à manifester d’intérêt.
- Autorisation donnée à Monsieur le Maire de signature de la promesse de bail à construction (non engageante) auprès de la société dénommée SEM24 Périgord Energies, 78 rue Victor Hugo 24000 PERIGUEUX
compte rendu conseil municipal 28022025
Vendredi 28 mars :
- Création d’emploi adjoint technique 2 eme classe
- Délibération des taux de promotion pour les avancements de grade.
- Approbation du compte de gestion principal et assainissement 2024
- Affectation du résultat budget commune et assainissement
- Vote du budget assainissement 2025
- Vote du budget commune 2025
- Fixation du taux d’imposition des taxes directes locales
compte rendu conseil municipal 28032025
2024
vendredi 1ier mars :
- Prime de pouvoir d’achat:vote de la délibération suite avis du CST
- Instauration de l’indemnité horaire pour travaux supplémentaires
- SAUR: convention relative à l’assistance technique pour l’assainissement
- SAUR: convention pour la facturation et la perception de la redevance d’assainissement.
compte rendu conseil municipal 01032024.
vendredi 12 avril :
- Approbation des comptes de gestion, principal et assainissement 2023
- Affectation du résultat budget commune et assainissement
- Budget assainissement 2024
- Budget commune 2024
- Projets investissements 2024/2030
- Indemnité gardiennage de l’église
compte rendu conseil municipal 12032024.
vendredi 31 mai :
- Tarification cimetière
- Règlement terrain ZH16
- RODP-Enedis/Orange/GRT Gaz
- Enquête publique AHLSTROM
compte rendu conseil municipal 31052024.
vendredi 26 juillet :
- Mise en place du RIFSEEP
- Vente de la parcelle cadastrée section ZL N°66 en partie
- Retrait provisoire du SMDE24 de la commune de Thiviers
- Création d’un poste d’agent technique
- Décision modificative N°1/2024
- Demande d’achat d’un terrain communal
compte rendu conseil municipal 26072024
Vendredi 27 septembre :
- Adhésion CNAS
- Convention prévoyance CDG24
compte rendu conseil municipal 27092024
Vendredi 18 octobre :
- Création d’un poste de secrétariat de mairie à raison de 7h00 par semaine
- Autorisation pour la vente du bâtiment multiservices à la société « la Confrérie du Bourg »
- Projet de rénovation de la salle des fêtes
- Adhésion et transfert de la compétence eau au SMDE 24 (Commune de St Félix de Reilhac et Mortemart)
- Transfert de la compétence assainissement collectif au SMDE24 pour exploitation par la RDE24 (commune de Mauzens et Miremont, St Martin de Fressengeas, st Romain et St Clément)
compte rendu conseil municipal 18102024
Vendredi 13 décembre 2024:
- Modification des statuts de la communauté de communes du Périgord Ribéracois
- Modification des redevances Agence de l’Eau
- Convention de fourrière
- Dossier Caprice/ Lanxade
- Convention de servitudes Enedis
- Autorisation vente chemin
- Décision d’aliénation chemin rural
- Bâtiment photovoltaïque, prise de décision pour demande subvention DETR
- Rénovation salle des fêtes, demande de subvention DETR
compte rendu conseil municipal 13122024
2023
vendredi 6 janvier:
- Achat boulangerie et grange au consort Bartholome
Questions diverses et décisions du maire
*Travaux fibre-élagage des arbres route des Cluzeaux
*Expansion de la cuisine du restaurant
*Remplacement de la secrétaire de mairie
compte rendu conseil municipal 06012023.
vendredi 31 mars:
- Approbation compte de gestion principal et assainissement 2022
- Affectation du résultat budget commune et assainissement
- Budget assainissement 2023
- Budget commune 2023
- modification délibération 027-2022
- ATD-approbation des nouveaux statuts
- Projets investissements 2023-2026
Questions diverses
*date élagage route du Cluzeau
compte rendu conseil municipal 31032023.
vendredi 02 juin:
- Bail commercial pour la Confrérie du Bourg
- Aménagement de sécurité complémentaire dans le bourg
- Convention relative à assistance technique pour l’assainissement
- Bornage impasse du Gros Chêne
- Journée de solidarité
compte rendu conseil municipal 02062023.
vendredi 21 juillet:
- Comptabilité:passage à la nomenclature M57
- RODP Enedis 2023
- Bail parcelle EARL la Bertinie
- Location impasse du Gros Chêne
- Demande d’achat d’une partie de la parcelle ZL66 impasse du Pigeonnier
- Règlement des plantations en bord de voirie et de chemin
Questions diverses:
*avancement du projet”rachat de la boulangerie”
*aménagement parvis de l’église
compte rendu conseil municipal 21072023.
vendredi 15 septembre:
- Centre de gestion 24: nouvelle convention d’affectation à des missions temporaires
- Centre de gestion 24: désignation d’un référent déontologue élu local
- Centre de gestion 16: convention d’adhésion pour la mission de médiation préalable obligatoire(MPO)
- RODP Gaz 2023
- Présentation du rapport annuel sur le prix et la qualité du service public d’alimentation en eau potable pour l’exercice 2022
- Projets d’aménagement de la boulangerie
- Aménagement du parvis de l’église: choix du prestataire
- Mise en vente de la parcelle ZH16
- Renouvellement des membres de la commission de contrôle des listes électorales
Questions diverses:
*annulation délibération sur la journée de solidarité
*avancement budgétaire
compte rendu conseil municipal15092023.
vendredi 03 novembre:
- Remboursement assurance sinistre vitre de l’abri bus
- Convention URSAFF
- Approbation du projet extension cuisine restaurant et demande de subvention
Questions diverses:
*pose de bordures et reprise de l’allée du parking en face de l’église
*pose d’une grille sur le muret du presbytère
*information sur la reprise de travail de Me Villeneuve
*opérations d’élagage pour implantation de la fibre
*projet d’aménagement de la boulangerie
*archivage ATD
vendredi 08 décembre:
- Motion de soutien au projet de Beynac
- Création d’une unité de méthanisation sur la commune de Saint Pardouc de Dronne: avis du Conseil Municipal
- Renouvellement du contrat d’assurance avec la CNP assurance
- Aménagement du territoire: création de zones d’accélération de production d’énergie renouvelable et définition de ces zones ENR
Questions diverses:
*prime de pouvoir d’achat: institution et définitions des montants de cette prime
*projet de construction d’un bâtiment photovoltaïque en liaison avec la SEM24
*information sur la reprise de poste de la secrétaire
*sinistre salle des fêtes
*avancement projet fibre
*projet vente des murs du local multiservices
*attribution de subventions: étude des demandes
2022
Vendredi 2 décembre 2022:
- SMDE 24 : adhésion et transfert de compétence
- Convention fourrière 2023
- Recrutement agent recenseur
- Désignation d’un coordonnateur
- Renouvellement contrat statutaire
- Aménagement du Bourg
- Questions diverses et décisions du Maire :
- Projet parvis de l’Église
- Expansion de la cuisine du restaurant
- Achat de la boulangerie
- SMD3
- Carrefour de la Palombière
Compte rendu 05 CRCM 02122022
Vendredi 9 septembre 2022:
- RPQS SMDE24 2021
- Facturation bornage impasse du gros chêne
- RODP ENEDIS
- RODP ORANGE
- RODP GRTGAZ
- Modification des statuts du SDE24
- Publicité des actes
- Demandes de subventions 2022
- Tarifs salle des fêtes
- Taxe d’aménagement
- Echange de parcelle
- Questions diverses et décisions du Maire :
- Fibre
- Divagation des animaux
- Ancienne boulangerie
Compte rendu 04 CRCM 09092022
Vendredi 3 juin 2022:
- Contrat photocopieur
- Délégué à la protection des données (RGPD)
- Vente parcelle ZE 34
- Modification horaires éclairage publique
- DM rotofil sur batterie
- DM BP Assainissement
- Questions diverses :
- Règlementation des plantations en bord de voirie ou chemin
- Parcelles ZH46 et ZH114
Compte rendu CRCM 03062022
Vendredi 1er avril 2022:
- Aménagement du Bourg
- Fixation des taux d’imposition des taxes directes locales 2022
- Suppression poste
- Questions diverses :
- Bureaux des élections présidentielles
- Lègue parcelle ZI69
Compte rendu CRCM 01042022
Vendredi 4 mars 2022:
- Convention Assainissement ATD
- PLUi périmètre ABF
- Participation mutuelle employeur
- Création de poste service technique
- Approbation Compte de Gestion principal et assainissement 2021
- Compte de Gestion principal et assainissement 2021
- Affectation du Résultat budget commune et assainissement
- Budget assainissement 2022
- Budget commune 2022
- Exonération de loyer de décembre 2022 du restaurant
- Bail parcelle partielle impasse du Gros Chêne
2021
Vendredi 10 décembre 2021:
- SPA 2022
- Assurance statutaire 2022
- Convention d’adhésion au service de médecine professionnelle et préventive du CDG 24
- Zéro artificialisation Nette des sols
- Durée amortissement tracteur
- DM admission en non-valeurs BP Assainissement
- Questions diverses :
- Participation employeur mutuelle
- Budgets 2022
Compte-rendu CR 10 DECEMBRE
Vendredi 5 novembre 2021:
- DM Assainissement ICNE
- guichet unique dématérialisation
- achat défibrillateur
- Questions diverses:
- définition des projets clefs pour étude et réalisation en investissement de 2022 à 2026
- point sur les services du multiple rural
- projet aménagement fontaine
Compte-rendu CR 5 NOVEMBRE
Vendredi 8 octobre 2021:
- subventions aux associations
- rapport annuel sur le prix et la qualité de l’eau potable 2020
- attribution bail de petite parcelle ZH68 partielle
- unité de méthanisation de Saint Séverin
- achat tracteur
- participation maison médicalisée de garde
- DM ICNE
- questions diverses:
- définition des projets clefs pour étude et réalisation en investissement de 2022 à 2026
- présentation des lignes directrices de gestion
- participation employeur mutuelle et prévoyance
Compte-rendu CRCM01082021
Vendredi 25 juin 2021:
- Modification inventaire du matériel du restaurant
- Fixation des modalités de mise en œuvre du Compte Épargne Temps
- Questions diverses :
- 14 juillet
Compte-rendu CR 25 JUIN 2021
Mercredi 26 mai 2021:
- Bail restaurant modification siège social
- RODP ORANGE
- RODP GAZ
- RODP ENEDIS
- DM Prêt Assainissement
- Questions diverses :
Compte-rendu CR 26 Mai 2021
Vendredi 30 avril 2021
- Bail restaurant
- Participation médecin de garde
- DM achat matériel électoral
- Questions diverses :
Compte-rendu CR 30 AVRIL 2021