2025

Vendredi 10 janvier 2025 :

• • Convention tripartite pour le calcul des allocations d’aide au retour à l’emploi.
  • Règlement franchise sinistre.
  • Règlement cierges.

compte rendu conseil municipal 10012025

Vendredi 24 janvier 2025 :

• • Choix locataire logement.
  • Contrat secrétaire de mairie.
  • Convention SDIS 24.

compte rendu conseil municipal 24012025

Vendredi 28 février 2025 :

• • Adhésion et transferts de compétences des communes de Journiac et de St Vincent de Cosse au SMDE24.
  • Demande de l’association de chasse / réservation de la salle des fêtes.
  • Décision suite aux réponses de l’appel à manifester d’intérêt.
  • Autorisation donnée à Monsieur le Maire de signature de la promesse de bail à construction (non engageante) auprès de la société dénommée SEM24 Périgord Energies, 78 rue Victor Hugo 24000 PERIGUEUX.

compte rendu conseil municipal 28022025

Vendredi 28 mars 2025 :

• • Création d’emploi adjoint technique 2ème classe.
  • Délibération des taux de promotion pour les avancements de grade.
  • Approbation du compte de gestion principal et assainissement 2024.
  • Affectation du résultat budget commune et assainissement.
  • Vote du budget assainissement 2025.
  • Vote du budget commune 2025.
  • Fixation du taux d’imposition des taxes directes locales.

compte rendu conseil municipal 28032025

Vendredi 16 mai 2025 :

• • RODP Enedis.
  • Convention adhésion service médecine professionnelle et prévention.
  • Projet sécurité bourg.
  • Bâtiment photovoltaïque.

compte rendu conseil municipal 16052025

Vendredi 27 juin 2025 :

• • Aménagement sécurité bourg.
  • Décision gestion assainissement.
  • Renforcement poste secrétariat.
  • Avancement dossier de l’éclairage public.

compte rendu conseil municipal 27062025

Jeudi 14 août 2025 :

• • Création poste adjoint administratif principal 2ème classe.
  • Devis travaux salles des fêtes.
  • Plan de jalonnement.
  • Informations courriers débroussaillement.
  • Vente de terrain.
  • Répartition des tâches du secrétariat de mairie. 
  • Point sur la réalisation du budget.

compte rendu conseil municipal 14082025

 

2024

Vendredi 1^er mars 2024 :

• • Prime de pouvoir d’achat:vote de la délibération suite avis du CST.
  • Instauration de l’indemnité horaire pour travaux supplémentaires.
  • SAUR: convention relative à l’assistance technique pour l’assainissement.
  • SAUR: convention pour la facturation et la perception de la redevance d’assainissement.

compte rendu conseil municipal 01032024

Vendredi 12 avril 2024 :

• • Approbation des comptes de gestion, principal et assainissement 2023.
  • Affectation du résultat budget commune et assainissement.
  • Budget assainissement 2024.
  • Budget commune 2024.
  • Projets investissements 2024/2030.
  • Indemnité gardiennage de l’église.

compte rendu conseil municipal 12042024

Vendredi 31 mai 2024 :

• • Tarification cimetière.
  • Règlement terrain ZH16.
  • RODP-Enedis/Orange/GRT Gaz.
  • Enquête publique AHLSTROM.

compte rendu conseil municipal 31052024

Vendredi 26 juillet 2024 :

• • Mise en place du RIFSEEP.
  • Vente de la parcelle cadastrée section ZL N°66 en partie.
  • Retrait provisoire du SMDE24 de la commune de Thiviers.
  • Création d’un poste d’agent technique.
  • Décision modificative N°1/2024.
  • Demande d’achat d’un terrain communal.

compte rendu conseil municipal 26072024

Vendredi 27 septembre 2024 :

• • Adhésion CNAS.
  • Convention prévoyance CDG24.

compte rendu conseil municipal 27092024

Vendredi 18 octobre 2024 :

• • Création d’un poste de secrétariat de mairie à raison de 7h00 par semaine.
  • Autorisation pour la vente du bâtiment multiservices à la société « la Confrérie du Bourg ».
  • Projet de rénovation de la salle des fêtes.
  • Adhésion et transfert de la compétence eau au SMDE 24 (Commune de St Félix de Reilhac et Mortemart).
  • Transfert de la compétence assainissement collectif au SMDE24 pour exploitation par la RDE24 (commune de Mauzens et Miremont, St Martin de Fressengeas, st Romain et St Clément).

compte rendu conseil municipal 18102024

Vendredi 13 décembre 2024 :

• • Modification des statuts de la communauté de communes du Périgord Ribéracois.
  • Modification des redevances Agence de l’Eau.
  • Convention de fourrière.
  • Dossier Caprice/ Lanxade.
  • Convention de servitudes Enedis.
  • Autorisation vente chemin.
  • Décision d’aliénation chemin rural.
  • Bâtiment photovoltaïque, prise de décision pour demande subvention DETR.
  • Rénovation salle des fêtes, demande de subvention DETR.

compte rendu conseil municipal 13122024

 

2023

Vendredi 6 janvier 2023 :

• • Achat boulangerie et grange au consort Bartholome.

Questions diverses et décisions du maire :

*travaux fibre-élagage des arbres route des Cluzeaux

*expansion de la cuisine du restaurant

*remplacement de la secrétaire de mairie

compte rendu conseil municipal 06012023

Vendredi 31 mars 2023 :

• • Approbation compte de gestion principal et assainissement 2022.
  • Affectation du résultat budget commune et assainissement.
  • Budget assainissement 2023.
  • Budget commune 2023.
  • modification délibération 027-2022.
  • ATD-approbation des nouveaux statuts.
  • Projets investissements 2023-2026.

Questions diverses :

*date élagage route du Cluzeau

compte rendu conseil municipal 31032023

Vendredi 02 juin 2023 :

• • Bail commercial pour la Confrérie du Bourg.
  • Aménagement de sécurité complémentaire dans le bourg.
  • Convention relative à assistance technique pour l’assainissement.
  • Bornage impasse du Gros Chêne.
  • Journée de solidarité.

compte rendu conseil municipal 02062023

Vendredi 21 juillet 2023 :

• • Comptabilité:passage à la nomenclature M57.
  • RODP Enedis 2023.
  • Bail parcelle EARL la Bertinie.
  • Location impasse du Gros Chêne.
  • Demande d’achat d’une partie de la parcelle ZL66 impasse du Pigeonnier.
  • Règlement des plantations en bord de voirie et de chemin.

Questions diverses :

*avancement du projet”rachat de la boulangerie”

*aménagement parvis de l’église

compte rendu conseil municipal 21072023

Vendredi 15 septembre 2023 :

• • Centre de gestion 24: nouvelle convention d’affectation à des missions temporaires.
  • Centre de gestion 24: désignation d’un référent déontologue élu local.
  • Centre de gestion 16: convention d’adhésion pour la mission de médiation préalable obligatoire (MPO).
  • RODP Gaz 2023.
  • Présentation du rapport annuel sur le prix et la qualité du service public d’alimentation en eau potable  pour l’exercice 2022.
  • Projets d’aménagement de la boulangerie.
  • Aménagement du parvis de l’église: choix du prestataire.
  • Mise en vente de la parcelle ZH16.
  • Renouvellement des membres de la commission de contrôle des listes électorales.

Questions diverses :

*annulation délibération sur la journée de solidarité

*avancement budgétaire

compte rendu conseil municipal15092023

Vendredi 03 novembre 2023 :

• • Remboursement assurance sinistre vitre de l’abri bus.
  • Convention URSAFF.
  • Approbation du projet extension cuisine restaurant et demande de subvention.

Questions diverses :

*pose de bordures et reprise de l’allée du parking en face de l’église

*pose d’une grille sur le muret du presbytère

*information sur la reprise de travail de Me Villeneuve

*opérations d’élagage pour implantation de la fibre

*projet d’aménagement de la boulangerie

*archivage ATD

Vendredi 08 décembre 2023 :

• • Motion de soutien  au projet de Beynac.
  • Création d’une unité de méthanisation sur la commune de Saint Pardouc de Dronne : avis du Conseil Municipal.
  • Renouvellement du contrat d’assurance avec la CNP assurance.
  • Aménagement du territoire: création de zones d’accélération de production d’énergie renouvelable et définition de ces zones ENR.

Questions diverses :

*prime de pouvoir d’achat: institution et définitions des montants de cette prime

*projet de construction d’un bâtiment photovoltaïque en liaison avec la SEM24

*information sur la reprise de poste de la secrétaire

*sinistre salle des fêtes

*avancement projet fibre

*projet vente des murs du local multiservices

*attribution de subventions: étude des demandes

 

2022

Lundi 7 mars 2022 :

• • Convention Assainissement ATD.
  • PLUi périmètre ABF.
  • Participation mutuelle employeur.
  • Création de poste service technique.
  • Approbation Compte de Gestion principal et assainissement 2021.
  • Compte de Gestion principal et assainissement 2021.
  • Affectation du Résultat budget commune et assainissement.
  • Budget assainissement 2022.
  • Budget commune 2022.
  • Exonération de loyer de décembre 2022 du restaurant.
  • Bail parcelle partielle impasse du Gros Chêne.

compte rendu conseil municipal 07032022

Vendredi 1er avril 2022 :

• • Aménagement du Bourg.
  • Fixation des taux d’imposition des taxes directes locales 2022.
  • Suppression poste.

Questions diverses :

*bureaux des élections présidentielles

*lègue parcelle ZI69

compte rendu conseil municipal 01042022

Vendredi 3 juin 2022 :

• • Contrat photocopieur.
  • Délégué à la protection des données (RGPD).
  • Vente parcelle ZE 34.
  • Modification horaires éclairage publique.
  • DM rotofil sur batterie.
  • DM BP Assainissement.

Questions diverses :

*règlementation des plantations en bord de voirie ou chemin

*parcelles ZH46 et ZH114

compte rendu conseil municipal 03062022

Vendredi 9 septembre 2022 :

• • RPQS SMDE24 2021.
  • Facturation bornage impasse du gros chêne.
  • RODP ENEDIS.
  • RODP ORANGE.
  • RODP GRTGAZ.
  • Modification des statuts du SDE24.
  • Publicité des actes.
  • Demandes de subventions 2022.
  • Tarifs salle des fêtes.
  • Taxe d’aménagement.
  • Échange de parcelle.

Questions diverses et décisions du Maire :

*fibre

*divagation des animaux

*ancienne boulangerie

compte rendu conseil municipal 09092022

Vendredi 2 décembre 2022 :

• • SMDE 24 : adhésion et transfert de compétence.
  • Convention fourrière 2023.
  • Recrutement agent recenseur.
  • Désignation d’un coordonnateur.
  • Renouvellement contrat statutaire.
  • Aménagement du Bourg.

Questions diverses et décisions du Maire :

*projet parvis de l’Église

*expansion de la cuisine du restaurant

*achat de la boulangerie

*SMD3

*carrefour de la Palombière

compte rendu conseil municipal 02122022

 

2021

Vendredi 30 avril 2021 :

• • Bail restaurant.
  • Participation médecin de garde.
  • DM achat matériel électoral.
  • Questions diverses.

compte rendu conseil municipal 30042021

Mercredi 26 mai 2021 :

• • Bail restaurant modification siège social.
  • RODP ORANGE.
  • RODP GAZ.
  • RODP ENEDIS.
  • DM Prêt Assainissement.
  • Questions diverses.

compte rendu conseil municipal 26052021

Vendredi 25 juin 2021 :

• • Modification inventaire du matériel du restaurant.
  • Fixation des modalités de mise en œuvre du Compte Épargne Temps.

Questions diverses :

*14 juillet

compte rendu conseil municipal 25062021

Vendredi 1er octobre 2021 :

• • Subventions aux associations.
  • Rapport annuel sur le prix et la qualité de l’eau potable 2020.
  • Attribution bail de petite parcelle ZH68 partielle.
  • Unité de méthanisation de Saint Séverin.
  • Achat tracteur.
  • Participation maison médicalisée de garde.
  • DM ICNE.

Questions diverses :

*définition des projets clefs pour étude et réalisation en investissement de 2022 à 2026

*présentation des lignes directrices de gestion

*participation employeur mutuelle et prévoyance

compte rendu conseil municipal 01102021

Vendredi 5 novembre 2021 :

• • DM Assainissement ICNE.
  • guichet unique dématérialisation.
  • achat défibrillateur.

Questions diverses :

*définition des projets clefs pour étude et réalisation en investissement de 2022 à 2026

*point sur les services du multiple rural

*projet aménagement fontaine

compte rendu conseil municipal 05112021

Vendredi 10 décembre 2021 :

• • SPA 2022.
  • Assurance statutaire 2022.
  • Convention d’adhésion au service de médecine professionnelle et préventive du CDG 24.
  • Zéro artificialisation Nette des sols.
  • Durée amortissement tracteur.
  • DM admission en non-valeurs BP Assainissement.

Questions diverses :

*participation employeur mutuelle

*budgets 2022

compte rendu conseil municipal 10122021